Conseil Municipal du 03/04/2009

Conseil municipal du 3 avril 2009

Budgets : Votes du compte administratif, compte de gestion et budget primitif pour la commune et le service assainissement. Délibération pour les taux d’imposition 2009 : Augmentation communale de 3,99 % :
 Taxe d’habitation à 6,99 % - Foncier bâti : 8,91 % - Foncier non bâti : 61,41 %.

Demande de versement anticipé de la FCTVA (fond de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée) à N+1 au lieu de N+2.

Ardèche Claire : Délibération pour l’adhésion de la commune de Saint-Joseph Les Bancs.

Maison de la Réserve : Délibération pour demande de subvention à l’état et à la région pour rénover l’exposition de la Maison de la Réserve, Délibération pour l’approbation du plan de financement pour cette exposition, Délibération pour l’échéancier d’exécution des travaux.

Nom de la future résidence de la cure Délibération pour le nom de la future résidence de la cure : Remèze de l’Air.

Agence postale Délibération pour l’agence postale : reconduction pour 3 ans dans la même formule de fonctionnement.

Transport à la demande Notification de l’arrêté préfectoral : la compétence est reprise par la communauté de communes.

Ouverture des postes de saisonniers Ouverture des postes de saisonniers pour l’année 2009.

Divers Réglementation en matière de débroussaillage autour des habitations.

L’association des Maires de l’Ardèche soulève le problème du maintien des pompes à essence dans les villages.

Coupes de bois 2008-2009 : mise à l’affouage des parcelles 101 et 139.

Fiscalité : Rappel

Les propriétaires et les locataires doivent s’assurer qu’ils s’acquittent respectivement de la taxe foncière et de la taxe d’habitation. La direction des impôts a communiqué des bases informatisées aux services de la commune. Des contrôles vont être effectués.

Conseil Municipal du 22/09/2009

Compte-rendu du conseil municipal du 22 septembre 2009

Absents excusés : Elvire Perrot, Jean-Michel Branger I. Point Ecole

Rentrée : 92 enfants. L’association des parents d’élèves, La Ribambelle, revoit le jour. La directrice est satisfaite des travaux qui ont été réalisés par les employés communaux pendant l’été, et rappelle qu’il restera à mettre de la bonne terre dans le jardin pendant les vacances de la Toussaint.

II. Contrat Enfance Jeunesse

Un centre de loisirs a été créé sur Gras-Larnas-Saint-Montan. Il sera situé dans l’école de Gras pendant les petites vacances scolaires, et sur Saint-Montan pendant les vacances d’été. Les familles de Saint-Remèze pourront continuer à se rendre à « la Ribambelle » de Saint-Marcel, ou bien adhérer au « Mistralou ». Attention, dans ce cas, pas de transport de prévu.

En ce moment, une réflexion a été lancée sur l’enfance et la jeunesse à la Communauté de Communes.

Le conseil va organiser une réunion de travail le 20/10/2009 sur ce sujet pour donner des avis et émettre des suggestions. Il s’agit d’une réflexion globale dans un premier temps. Ce travail se déroulera sur 6 mois.

Le Relais des Assistantes Maternelles du plateau va se réunir une fois par mois à la salle polyvalente de Saint-Remèze. Le matériel nécessaire pour accueillir les enfants (tables, chaises,…) sera financé par la Communauté de Communes.

III. Opération brioches ADAPEI (Association départementale de parents et amis de personnes handicapées mentales)

Elle aura lieu cette année les 9, 10 et 11 octobre sur Saint-Remèze. Il y aura 110 brioches de distribuées.

IV. Travaux

 Les espaces verts du Devès vont être réalisés par l’entreprise Braize. Il s’agit de plantations d’arbres, de mise en place d’arrosage intégré,…  Des jeux pour enfants seront installés devant la bibliothèque avec l’installation d’un revêtement spécial, ainsi que des tables et des bancs.  Il sera procédé à la réfection des murs autour du Devès.  Durant les vacances de la Toussaint, il y aura une réfection de chaussée rue de la Basse, rue de la Bascule, rue du Clos de l’Abbé Dubois, et une partie de Charbonnière.  Une demande de subvention est en cours pour refaire la place devant le Barry ainsi que la rue qui rejoint la D4 (devant E. Mermet).  3 ralentisseurs sont prévus dans le village.  En ce moment, travaux sur les canalisations eaux pluviales à Patroux.  Il est aussi prévu des réfections de chemins.  « ECATE » (Etudes, Conseils, Aides par le Travail dans l’Environnement) a fait le tour des travaux à réaliser dans les ruisseaux.  Touroulet : des tables et bancs sont prévus. Etude d’un abri-bus qui sera défini en fonction de l’avenir de la bascule qui peut être amenée à disparaître.  L’agence postale communale et le secrétariat vont être installés au rez-de-chaussée de la mairie, en lieu et place du cabinet médical, dès que le médecin l’aura débarrassé. Il sera certainement envisagé de créer un passage entre le cabinet et le couloir intérieur de la mairie.  Bascule : orientation vers une bascule communautaire, en face de la caserne des pompiers de Bourg-Saint-Andéol. Cependant un devis de réfection et remise aux normes de la bascule de Saint-Remèze a été demandé. Ceci risque d’être très onéreux.  Ordures ménagères : beaucoup de communes sont mécontentes du nouveau service qui a été mis en place. Les prestations ne correspondent pas à ce qui avait été prévu. La Communauté de Communes envisage d’envoyer un avertissement aux prestataires.  Un article paraîtra dans l’Info mairie sur l’incivisme qui règne actuellement autour des bornes de tri. Un peu plus de respect de chacun est demandé.  Il sera fait une colonne vêtements à la déchetterie.  Tous les 3 mois, une collecte DMS (peintures, solvants, acides) aura lieu à la déchetterie le samedi après-midi. Elle aura lieu pour la première fois le samedi 26 septembre.  Déchetterie : il va y avoir une distribution de cartes ou de badges pour les habitants de la Communauté de Communes.  Suite à la visite des adjoints à la recyclerie d’Oyonnax, il semble intéressant d’envisager la création d’une dans le même esprit dans notre région. Tout est recyclé et revendu et la société emploie du personnel en réinsertion. Le directeur d’ « ECATE » viendra présenter son projet au prochain conseil municipal.  Il faudra prévoir pour 2010-2011 le programme d’eau potable.

V. Recensement

Il est à faire pour 2010. Il faudra commencer à le préparer, puis 2 personnes devront faire le tour du village pour recenser la population.

VI. Emplois

Maintien du poste CAE. Ouverture d’un poste catégorie C. Ouverture d’un poste d’agent technique principal.

Délibération : approbation à l’unanimité.

VII. Enquête consommation Energie

Le cabinet qui s’en occupe va organiser 3 réunions publiques : le 03/12/09 à Gras, le 28/01/10 à Saint-Marcel, le 17/03/10 à Viviers. Un atelier de restitution sera organisé le 16/03/10.

Délibération à prendre pour 3 études dans le village : Eolienne, photovoltaïque et étude sur la bio masse.

Délibération : approbation à l’unanimité uniquement pour le photovoltaïque et la bio masse.

VIII. Activités et Festivités

a. Démarrage d’une section Tennis de table les lundis soirs, b. Cours de Hip-Hop pour enfants et ados le mercredi après-midi, c. Cours de Step-L.I.A pour adultes le jeudi soir, d. Atelier « Loisirs créatifs » à la salle du Devès les mercredis matins et samedis matins. e. Course cycliste du 27 septembre : appel aux bonnes volontés pour venir aider à faire la circulation toute la journée. Apéritif à midi avec orchestre. f. Cette année encore la course « Specialized boucles du Sud Ardèche » a choisi Saint-Remèze dans son parcours. Nous les recevrons le 28 février prochain.

Approbation à l’unanimité pour l’achat d’une table de tennis de table.

IX. SGGA

La société « Basalte » a été retenue pour l’exposition de la Maison de la Réserve (51000 Euros environ). Subvention du PER à 50%, et 25% du Pays. Le SGGA engage la somme de 10000 Euros, et la mairie 1000 Euros.

Opération Pont d’Arc (aménagement de la Combe d’Arc). Faire en sorte d’améliorer la circulation et le fonctionnement autour du Pont d’Arc. Tisser une « toile d’araignée » autour du site. Audit du PER en cours actuellement. Projet du territoire : 30 mn autour de l’espace de restitution : une réglementation est en cours d’étude. Un classement Unesco aura lieu, seulement pour la Combe d’Arc.

Réserve : la phase finale de modification du décret est en cours, puisque la capacité d’accueil a beaucoup augmenté dans les bivouacs. La rivière Ardèche a aussi été rajoutée dans le nouveau décret.

Délibération : approbation à l’unanimité.

X. Congrès des maires

Il aura lieu cette année du 17 au 19 novembre à Paris.

XI. Divers

a. Point I : très bonne fréquentation cette année. Il pourrait être envisagé pour l’année prochaine de petites améliorations, notamment l’installation d’internet. b. Soutien scolaire : le soutien du collège débute le 8 octobre le jeudi de 17h à 18h30. Il va être envisagé d’installer les élèves dans la garderie de l’école. c. Une personne a demandé d’entreposer une quarantaine de vaches sur les terrains communaux du Devès. Accordé. d. Le jeudi 8 octobre a lieu l’inauguration de la caserne des pompiers, suite aux travaux qui y ont été faits. e. Michel Raimbault fait part de la tenue de deux manifestations à Saint-Remèze dans le cadre du prochain Festival Images et Paroles d’Afrique et prévoit deux conférences-débats : une sur l’histoire du Tourisme à Saint-Remèze et une autre sur Maurice Boulle avec MATP (Mémoire d’Ardèche et Temps Présent). f. M. Le Maire demande à avoir des éclaircissements quant au calcul de l’augmentation de la taxe d’ordures ménagères, et surtout du devenir de l’argent qui a été perçu. Questions au public :

1. Amélioration de la signalisation du village au niveau des quartiers et des rues.  Prévu 2. La Route entre l’école et le cimetière est dangereuse.  Prévu de buser des fossés et restaurer la route (« Cap Territoire »). 3. Problème de très forte augmentation de la taxe ordures ménagères.  Le Maire a chargé le conseil de se renseigner sur le détail.

Conseil Municipal du 24/01/2009

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2009

PLU : Un diagnostic a été fait dans le cadre de l’Ardèche Méridionale sur la stratégie foncière à adopter en Sud Ardèche. Une étude a été commandée par la SAFER. L’Etat souhaite que le PLU soit regroupé autour des villages et des hameaux. Une réunion a eu lieu avec l’Urbaniste le Mardi 13 janvier. Le PLU sera réglé avant la fin de l’année 2009. Une délibération est à prendre pour le lancement de l’opération et information au public. Il faut contacter la Mairie aux heures d’ouverture pour consulter les projets et émettre des souhaits ou remarques. Un registre est ouvert à cet effet. Les élus devront reprendre le PPAD qui a été fait pour l’actualiser. Le Maire souligne l’importance des réserves foncières sur la commune : on a des zones de protection qui sont dans la réserve, l’arrêté biotope , le conseil municipal désire classer la zone des côtes (terrasses) en zone protégée. En ce qui concerne l’Agriculture, St Remèze est presque intégralement en zone AOC. Reste à savoir comment concilier le PLU et le classement des zones agricoles. Pour l’assainissement, la législation se durcit, l’assainissement individuel sera contrôle par des techniciens, des normes devront être respectées, Des réseaux d’eau pluviale devront être définis avant d’envisager les constructions. Le Maire que le PLU doit être réalisé dans l’intérêt général du village. Cure : L’aménagement de la cure a été confié à Vivarais Habitat. La commune met à disposition de Vivarais habitat par bail emphytéotique de 50 ans le bâtiment pour l’euro symbolique . La commune reste propriétaire du bien, et Vivarais Habitat fait les travaux et gère l’immeuble. Les loyers sont calculés en fonction des emprunts contractés par l’organisme H.L.M. pour l’aménagement. L’organisme ne fait pas de bénéfices. 4 ou 5 studios destinés à des personnes seules seront aménagés dans ce bâtiment pour de jeunes couples qui s’installent. La commune a pris la décision de ne pas vendre ce bien pour le conserver dans le patrimoine. D’autre part, le réhabiliter aurait été trop coûteux, vu l’ état de délabrement. De plus, La réalisation de logements sociaux répond à un volonté communale. Les élus souhaitent réhabiliter le bâtiment dans le style du village ( enduit extérieur, réhabilitation du cadran solaire sur la façade). Décharge : GEO+ (Cabinet d’Etudes) a commencé l’étude pour la réhabilitation de la décharge. L’heure est au diagnostic et aux prélèvements pour analyse des sols . Ecole : Une Invitation est faite au Conseil Municipal d’assister au spectacle donné par les enfants de CE1 à CM2 à la salle de la Cascade à Bourg Saint Andéol le Mardi 3 février 2009 à 18h30. La Mairie est sollicitée pour payer le transport des enfants pour cette manifestation D’autres sujets ont été abordés : électrification du Touroulet, amélioration de la signalisation du village au niveau des quartiers et des rues, le busage le long de la route entre l’école et le cimetière est dangereuse, la location de la borne Internet.

Conseil Municipal du 26/06/2009

Compte-rendu du conseil municipal du 26 juin 2009

Le maire expose les points suivants :

  Statut de la Grotte de la Baume Bartade ;
  Compte-rendu du GPRA (Grand Projet Rhône-Alpes) ;
  Choix d’un prestataire pour la rénovation de l’exposition de la grotte de la Madeleine : cabinet retenu : « Basalte » ;
  Choix du Site pour la Grotte Chauvet : le Razal ;
  Périmètre de protection autour de la Réserve naturelle des Gorges : en cours ;
  Projet photovoltaïque.

Dossiers en cours :

PLU : l’urbanisme a réalisé le PADD (Projet d’aménagement et de développement durable). A ce stade du dossier, une réunion doit être organisée avec les services.

Décharge : Rapport Géo+ avec prescriptions.

Festivités 2009 définies avec l’OMCS.

Travaux à envisager :

 Jardin du Devès ;
 Travaux de voierie ;
 Abri bus ;
 Ancienne cure : rendez-vous avec architecte. Nom de la Résidence : Remèze-de-l’air.
 Révision des différents contrats de la commune : eau, électricité, téléphone …
 Dénonciation du contrat avec Total Gaz.

Délibérations :

 Remboursement de frais pour la stagiaire de la grotte ;
 Subvention à l’Ecole de musique ;
 Délégation de compétence au CCAS (Centre Communal d’Action Sociale) de Bourg-Saint-Andéol) pour l’instruction des RSA (Revenus de Solidarité Active) ;
 Dénonciation des contrats d’assurance.

Divers :

 Tirage au sort des jurés d’assises sur liste électorale ;
 Compte rendu du Conseil d’école ;
 Compte rendu de la Ribambelle ;
 Compte rendu du contrat éducatif.